CONDITIONS
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site CLEMENCESTLAURENT.NET, ci-après désigné le ‘Site’, est la propriété de Denise Motard (la ‘Titulaire’). En accédant au Site et en naviguant sur celui-ci, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. En tout temps, la Titulaire se réserve le droit de les modifier, à sa discrétion. Si vous utilisez ce Site après l’affichage des changements, vous consentez à être lié par les nouvelles conditions d’utilisation.
NATURE DE L’INFORMATION ET EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
L’information contenue au présent Site n’est fournie qu’à titre informatif. Bien que la Titulaire déploie tous les efforts raisonnables pour assurer l’exactitude des renseignements et documents sur son site, l’information contenue sur le Site est fournie sans aucune garantie de quelque sorte, notamment quant à son exactitude, sa mise à jour ou les erreurs et omissions qu’elle pourrait contenir. La Titulaire décline toute responsabilité quant à l’usage qui est fait de cette information.
D’aucune façon, la Titulaire ne garantit que le Site sera accessible ou fonctionnel sans interruption et que son contenu est exempt de tout virus, défaut, élément nuisible ou autre composante dommageable. La Titulaire se dégage de toute responsabilité pour tout dommage ou toute perte pouvant être causés par l’utilisation du Site ou de son contenu.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et son contenu sont la propriété de la Titulaire et de ses concédants de licence, et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur et par toute autre loi applicable. La Titulaire accorde une licence limitée aux utilisateurs du site. Il peut être utilisé à des fins personnelles et non commerciales seulement. Il est strictement interdit de copier, modifier, reproduire en copies multiples, publier, transmettre, distribuer, vendre ou créer des œuvres dérivées du contenu de ce Site, en totalité ou en partie, sans le consentement écrit de la Titulaire. Il est cependant permis d’afficher, de garder en mémoire, de télécharger ou d’imprimer tout contenu du Site, mais uniquement à des fins personnelles et pourvu qu’il ne soit pas modifié, que soient conservées les mentions de droit d’auteur et d’afficher la source du document. Rien de ce qui précède et de ce qui suit ne saurait être interprété comme conférant quelque droit que ce soit en vertu de tout droit d’auteur de la Titulaire, ou de toute autre personne titulaire de droits d’auteur sur le contenu fourni sur ce Site.
HYPERLIENS
Le Site peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet indépendants du présent Site. Ces hyperliens vous sont fournis gracieusement. La Titulaire décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et ne l’approuve pas. La Titulaire ne peut être tenue responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de la navigation et de l’utilisation de ces sites.
LOIS APPLICABLES
Les lois de la province de l’Île du Prince Édouard et du Canada s’appliquent à l’utilisation du présent Site, peu importe votre lieu de résidence ou votre emplacement. Vous acceptez et vous vous soumettez par les présentes à la compétence exclusive des tribunaux compétents du district judiciaire de Charlottetown, Île du Prince Édouard, Canada, relativement à tout litige concernant l’accès et l’utilisation du présent Site.
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